Mentions Légales

Éditeur du site
Nom / Dénomination sociale : THSM
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social : 2 rue Jean sans Terr
RCS : 14700 Falaise

 

Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Site web : [URL]

 

Politique de confidentialité

1. Données collectées

Les données personnelles pouvant être collectées sont notamment :

• Nom et prénom
• Adresse email
• Numéro de téléphone
• Données de navigation (cookies, adresse IP, pages visitées)

2. Finalité de la collecte

Les données sont collectées pour :

• Répondre aux demandes de contact
• Fournir les services proposés
• Améliorer l’expérience utilisateur
• Respecter les obligations légales

3. Base légale

Les données sont traitées sur la base :

• Du consentement de l’utilisateur
• De l’exécution d’un contrat
• D’une obligation légale

4. Durée de conservation

Les données sont conservées :

• Le temps nécessaire à la finalité du traitement
• Puis archivées ou supprimées conformément à la législation en vigueur

5. Partage des données

Les données ne sont ni vendues ni cédées.
Elles peuvent être partagées avec des prestataires techniques (hébergement, outils marketing) strictement nécessaires au service.

6. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit d’opposition

Pour exercer vos droits : contact@thsm.fr

 

 

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site [Nom du site].

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

3. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• Des interruptions du site
• Des erreurs ou omissions dans les contenus
• Des dommages résultant de l’utilisation du site

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.

5. Modification

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes CGV régissent les prestations d’accompagnement proposées par [Nom / Société].

2. Prestations

Les services consistent notamment en :

• Accompagnement stratégique
• Conseils et mise en relation
• Aide à la recherche de chantiers

3. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC).
Le prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs.

4. Paiement

Le paiement est exigible :

• À la commande ou
• Selon les modalités définies dans le devis / contrat

5. Responsabilité

Le prestataire est tenu à une obligation de moyens, non de résultats.

6. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, le droit français est applicable. Pour toute question, merci de vous adresser à :contact@thsm.fr